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Résultats CAP

2014 - résultats CAP AUE

Vous trouverez ci-joint les résultats de la CAP AUE du 14 février 2014

 

2013 - résultats CAP AUE

Résultats de la commission administrative paritaire (CAP) des AUE du 22 octobre 2013. (Mutations et promotion au grade d'AUEC).

2012 - résultats CAP AUE

Résultats de la commission administrative paritaire (CAP) des architectes et urbanistes de l'Etat du 8 juin 2012

2009 - procès verbal CPI

Procès verbal de la réunion du 3 juillet 2009 de la commission paritaire interministérielle instituée par l'article 4 du décret  du 2 juin 2004, portant statut du corps des architectes et urbanistes de l'Etat, en présence des représentants de l'administration, des réprésentants du personnel et de la DGAFP.
Il est évoqué notamment la présentation du projet de réforme de la gestion interminsitérielle des AUE.

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